Mentions légales
Créées le 3 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site www.collectif-reals-aventure.fr est édité par le Collectif Réals Aventure, collectif informel de réalisateurs.trices, aventuriers.ières et protagonistes des films d'aventure et de découverte, sans personnalité juridique propre.
Adresse postale : ADRESSE POSTALE À COMPLÉTER
Adresse e-mail : admin@collectif-reals-aventure.fr
2. Directeur.rice de la publication
Conformément à l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), le.la directeur.rice de la publication est :
Nom et prénom : NOM ET PRÉNOM À COMPLÉTER
Adresse e-mail : admin@collectif-reals-aventure.fr
3. Hébergeur
Société : o2switch SAS Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Capital social : 100 000 € RCS : Clermont-Ferrand B 510 036 503 Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
L'ensemble des contenus présents sur le site www.collectif-reals-aventure.fr - incluant notamment les textes, photographies, vidéos, logo et charte graphique - est protégé par le droit d'auteur et relève de la propriété intellectuelle du Collectif Réals Aventure et/ou de ses membres contributeurs.trices, au titre des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable du Collectif Réals Aventure.
Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Pour toute demande d'autorisation : admin@collectif-reals-aventure.fr
5. Données personnelles et cookies
Le site www.collectif-reals-aventure.fr ne collecte aucune donnée personnelle vous concernant lors de votre navigation. Aucun traitement de données personnelles n'est effectué sur ce site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679).
Ce site n'utilise aucun cookie, qu'il soit technique, analytique, publicitaire ou de toute autre nature. Aucune information relative à votre navigation n'est stockée sur votre terminal ni transmise à des tiers.
6. Formulaire de contact
Ce site dispose d'un formulaire de contact. Les informations transmises (adresse e-mail et contenu du message) sont adressées à : contact@collectif-reals-aventure.fr
Ces informations sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande. Elles ne font l'objet d'aucun enregistrement dans une base de données, d'aucune cession à des tiers, ni d'aucun traitement commercial.
Pour exercer vos droits d'accès, de rectification ou de suppression : admin@collectif-reals-aventure.fr
7. Liens hypertextes
Le site www.collectif-reals-aventure.fr peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Le Collectif Réals Aventure ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages résultant de leur consultation. L'existence d'un lien ne constitue pas une approbation du contenu du site tiers.
8. Limitation de responsabilité
Le Collectif Réals Aventure s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la complétude ni l'actualité des informations diffusées. Il ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.